Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MUTAC MUTUELLE DES CREMATISTES LE RESPECT MUTUEL
MUTAC

Numéro de dépôt :
93453778
Date de dépôt :
03/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/02/2003

Présentation de la marque MUTAC MUTUELLE DES CREMATISTES LE RESPECT MUTUEL

Déposée le 3 février 1993 par la société MUTAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MUTAC MUTUELLE DES CREMATISTES LE RESPECT MUTUEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-11 du 19 mars 1993.

Le déposant est la société MUTAC domicilié(e) 4 rue du Professeur Emile Forgues, 34000 MONTPELLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 198 039 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MUTAC Mutuelle des Crématistes - France.

La marque MUTAC MUTUELLE DES CREMATISTES LE RESPECT MUTUEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93453778.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUTAC MUTUELLE DES CREMATISTES LE RESPECT MUTUEL est expirée depuis le 3 février 2003.

MUTAC a également déposé les autres marques suivantes : MUTAC MUTAC Mutuelle de Prévoyance, d'Assistance et Conventions Obsèques , ADAGIO , MUTAC MUTAC hospitalisation PRIMO supérieur, CONFORT supérieur, AMPLITUDE supérieur, SECURITE supérieur, OPTIMAL, OPTIMAL +, OPTIMAL supérieur , MUTACCORD , TRANQUILLITÉ OBSÈQUES , MUTAC , MUTAC LIBROBSEQUES , MUTAC AVENIR SOLIDAIRE , MUTAC EPARGNE OBSEQUES , La Maison des Obsèques


MUTAC - 4 rue du Professeur Emile Forgues, 34000 MONTPELLIER - France - SIREN 339198039


MUTAC Mutuelle des Crématistes - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-37

Publication - Publication le 19 mars 1993 au BOPI 1993-11

Prévoyance Obsèques dénommée ENTENTE OBSEQUES